Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOULOUSE-LAUTREC
M. PUTZOLA Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4245793
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
TOULOUSE-LAUTREC de PUTZOLA Jean-Claude

Présentation de la marque TOULOUSE-LAUTREC

Déposée le 2 février 2016 par monsieur PUTZOLA Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOULOUSE-LAUTREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur PUTZOLA Jean-Claude domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PUTZOLA Jean-Claude domicilié(e) 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

La marque TOULOUSE-LAUTREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE-LAUTREC arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

PUTZOLA Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LICENCE IV , Ordre Traditionnel du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm Souverain Sanctuaire Traditionnel de Memphis-Misraïm , Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS , MARTINE MALORY , GRAND ORIENT DE PATMOS , CHATEAU DU BOSC


M. PUTZOLA Jean-Claude - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


M. PUTZOLA Jean-Claude - 18-20 Rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.